Introduction

Le présent manuel détaille l’ensemble des fonctionnalités de l’interface d’instruction du module
« arcOpole PRO Domaine Public et Autorisations » (abrégé en aOp DPA) développé par la société 1Spatial.

Ce module permet de gérer l’ensemble des données concernant un arrêté ou une autorisation de voirie. Et donc, suivant ses droits, l’utilisateur pourra :

►    Affecter une demande ;

►    Instruire une demande :

-    Demande d’information complémentaire,

-    Gestion des actes,

-    Validation d’un dossier,

-    Planification pour les travaux.

►    Créer une demande ;

►    Produire des rapports notamment le calcul des redevances ;

►    Gérer les alertes générées automatiquement par le système.

Avant toute utilisation de l’outil d’instruction des demandes, il est nécessaire d’avoir effectué un travail d’initialisation des données dans la partie « Administration ». L’administrateur doit avoir créé les textes règlementaires, articles, modèles de documents, redevances et gestionnaires nécessaires au bon fonctionnement de l’outil et appliquer sur ceux-ci les bonnes règles d’utilisation.

Cet outil s’interface également avec l’interface de saisie des demandes par le grand public, cette interface est cependant facultative.