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Action |
Résultat |
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Pour l’envoi des documents avec le courriel de
réponse, vous avez deux modes de fonctionnement possibles : ► Soit les documents sont en pièces jointes (ils
sont cochés au préalable) :
► Soit le courriel contient un lien pour
télécharger les documents : L’icône
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Accès à la fenêtre de saisie d’un message
complémentaire associé au courriel de réponse à la déclaration. |
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Accès à l’ensemble des informations
associées à la réponse à la déclaration. |
Le volet « Réponse » de la fiche d’informations propose un
assistant pour saisir er compléter la réponse à apporter à une déclaration (le
contenu varie en fonction du type de demande traité).

Figure
14 : Fiche d’informations déclaration - Réponse
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Onglet « Éléments généraux » : Cet onglet présente les informations d’ordre général de la réponse à une déclaration. |
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Onglet « Ouvrages » : Cet onglet présente les
informations sur les ouvrages concernés par l’emprise des travaux associée à
la déclaration :
La colonne « Ouvrages » contient le nom du réseau et le code catégorie des ouvrages déclarés dans arcOpole PRO DT-DICT (fichier exploitants.json Exploitant/réseau/catégorie), avec une bulle d’aide décrivant la signification du code :
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Onglet « Recommandations » : Cet onglet détaille les
recommandations associées à la réponse à la déclaration :
Figure 15 : Onglet Recommandations ATU – Réponse |
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Action |
Résultat |
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Passage à l’onglet suivant. |
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Retour à l’onglet précédent. |
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Validation des éléments de réponse
apportés et fermeture de la fenêtre. |
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Annulation de la saisie en cours. |