Cadastre

Localisation cadastrale

La fonctionnalité de localisation sur des données cadastrales est accessible via le bouton de la barre d’outils.

Sur une parcelle

L’utilisateur se localise sur une parcelle cadastrale de la façon suivante :

Action	Résultat
Active le menu avec le bouton « Se localiser sur des données cadastrales ».	L’interface de localisation s’affiche et s’ouvre sur l’onglet « Par référence cadastrale ». Le champ « Parcelle » est désactivé. Si l’utilisateur possède les droits de consultation du cadastre, le bouton « Vers la fiche parcelle » est désactivé. Si l’utilisateur ne possède pas les droits de consultation du cadastre, le bouton « Vers la fiche parcelle » n’est pas affiché. Le bouton d’activation de la fonctionnalité est mis en évidence .
Tape deux lettres minimum dans le champ « Commune ».	La liste des communes est filtrée en fonction des caractères saisis. Choisit une commune dans la liste :
Clique sur une commune dans la liste.	Le nom de la commune s’affiche dans le champ. Le champ « Parcelle » est activé.
Tape deux lettres minimum dans le champ « Parcelle ».	La liste des parcelles est filtrée en fonction des caractères saisis. ! Le champ « Parcelle » référence la section et le numéro de la parcelle ».
Clique sur une parcelle dans la liste.	La référence de la parcelle s’affiche dans le champ. Si l’utilisateur possède les droits de consultation du cadastre, le bouton « Vers la fiche parcelle » est activé. La carte se cadre et affiche un pin’s sur la parcelle sélectionnée :
Clique sur la croix du champ « Parcelle ».	Réinitialise le champ « Parcelle » et enlève le pin’s dans la carte : Si l’utilisateur possède les droits de consultation du cadastre, le bouton « Vers la fiche parcelle » est désactivé. ! Si l’on passe sur l’onglet « Par lieu-dit », le nom de la commune reste affiché.
Clique sur la croix du champ « Commune ».	Réinitialise les champs « Commune », « Parcelle » et enlève le pin’s dans la carte : Le champ « Parcelle » est désactivé.
Clique sur le bouton .	Désactive le menu « Se localiser sur des données cadastrales » et ferme l’interface de localisation. Le bouton associé la fonctionnalité n’est plus mis en évidence .

Sur un lieu-dit

Action	Résultat
Active le menu avec le bouton « Se localiser sur des données cadastrales ».	L’interface ci-dessous s’affiche et s’ouvre sur l’onglet « Par référence cadastrale » : Le bouton d’activation de la fonctionnalité est mis en évidence .
Sélectionne l’onglet « Par lieu-dit ».	L’interface ci-dessous s’affiche : Le champ « Lieu-dit » est désactivé.
Tape deux lettres minimum dans le champ « Commune ».	La liste des communes est filtrée en fonction des caractères saisis. Choisit une commune dans la liste :
Clique sur une commune de la liste.	Le nom de la commune s’affiche dans le champ. Le champ « Lieu-dit » est activé.
Tape deux lettres minimum dans le champ « Lieu-dit ».	La liste des lieus-dits est filtrée en fonction des caractères saisis.
Clique sur un lieu-dit dans la liste.	La référence du lieu-dit s’affiche dans le champ. La carte se cadre et affiche un pin’s sur le lieu-dit sélectionné :
Clique sur la croix du champ « Lieu-dit ».	Réinitialise le champ « Lieu-dit » et enlève le pin’s dans la carte : ! Si l’on passe sur l’onglet « Par référence cadastrale », le nom de la commune reste affiché.
Clique sur la croix du champ « Commune ».	Réinitialise les champs « Commune », « Lieu-dit » et enlève le pin’s dans la carte : Le champ « Lieu-dit » est désactivé.
Clique sur le bouton .	Désactive le menu « Se localiser sur des données cadastrales » et ferme l’interface de localisation. Le bouton associé la fonctionnalité n’est plus mis en évidence .

Consultation cadastrale

La fonctionnalité de consultation des données cadastrales est accessible :

► depuis la localisation d’une parcelle avec le bouton « Vers la fiche parcelle » ;

► via le bouton de la barre d’outils en cliquant sur une parcelle dans la carte.

! L’accès à la fonctionnalité « Consulter » est paramétrable par l’administrateur et peut être restreint à une ou plusieurs zones géographiques. Les informations sur les propriétaires sont accessibles uniquement dans les zones restreintes.

A partir de la fonctionnalité localisation

Pour consulter les données cadastrales d’une parcelle, l’utilisateur :

Action	Résultat
Active le menu avec le bouton « Se localiser sur des données cadastrales » pour sélectionner une commune et une parcelle.	L’interface ci-dessous s’affiche et s’ouvre sur l’onglet « Par référence cadastrale » : ! Le bouton « Vers la fiche parcelle » est présent seulement si l’utilisateur dispose des droits de consultation du cadastre. Le bouton d’activation de la fonctionnalité est mis en évidence .
Se localise sur une parcelle.	La référence de la parcelle s’affiche dans le champ. Le bouton « Vers la fiche parcelle » est activé. La carte se cadre et affiche un pin’s sur la parcelle sélectionnée :
Clique sur le bouton « Vers la fiche parcelle ».	La fiche d’informations de la parcelle sélectionnée s’ouvre : Elle comporte les éléments suivants : ► Informations générales : commune, adresse de la parcelle, contenance et surface bâtie ; ► Groupe « Propriétaires de la parcelle » : numéro de compte, propriétaire principal, adresse du propriétaire et type de droit associé ; ► Groupe « Documents d’urbanisme » : catégorie et fichiers associés. ! Si la parcelle n’est pas incluse dans une zone de restriction associée à l’utilisateur, les informations sur les propriétaires ne sont pas présentées.
Clique sur .	Revient à l’interface principale de Localisation.
Clique sur le bouton .	Désactive le menu « Se localiser sur des données cadastrales » et ferme la fiche d’information et l’interface de localisation. Le bouton associé à la fonctionnalité n’est plus mis en évidence .

Par pointé dans la carte

Pour consulter les données cadastrales d’une parcelle, l’utilisateur :

Action	Résultat
Active le menu avec le bouton « Consulter des données cadastrales ».	L’interface ci-dessous s’affiche : Le bouton d’activation de la fonctionnalité est mis en évidence . Le curseur passe en mode pointé dans la carte pour récupérer les coordonnées d’un point.
Pointe dans la carte une parcelle. ! Une couche parcelle n’est pas nécessaire pour la fonctionnalité qui s’appuie sur une base de données externe pour récupérer les informations à partir de coordonnées.	Un pin’s est affiché au niveau du point cliqué et la fiche d’informations de la parcelle correspondante s’ouvre : Elle comporte les éléments suivants : ► Informations générales : commune, adresse de la parcelle, contenance et surface bâtie ; ► Onglet « Propriétaires de la parcelle » : numéro de compte, propriétaire principal, adresse du propriétaire et type de droit associé ; ► Onglet « Documents d’urbanisme » : catégorie et fichiers associés. ! Si la parcelle n’est pas incluse dans une zone de restriction associée à l’utilisateur, les informations sur les propriétaires ne sont pas présentées. Le curseur reste en mode pointé dans la carte pour consulter une autre fiche d’informations.
Clique sur le bouton.	Désactive le menu « Se localiser sur des données cadastrales » et ferme la fiche d’information. Le bouton associé à la fonctionnalité n’est plus mis en évidence .