Dans les applications de consultation du cadastre il existe 2 possibilités de se localiser par adresse :

►     Recherche d’adresse à partir de la Base Adresse Nationale (BAN)

►     Localisation par adresse cadastrale

Le widget de recherche d’adresse à partir de la BAN est un widget standard qui permet de se localiser sur une adresse saisie en utilisant l’API mis à disposition par l’administration française : Cf. https://adresse.data.gouv.fr/

Le principe est simple : après avoir validé la saisie de tout ou parti d’un nom de voie, il y a recherche de l’adresse dans la BAN et localisation sur l’étendue de la voie.

!          À savoir : Lors de la recherche d’adresse à partir de la BAN, il n’y a aucune interaction avec les données cadastrales.

La fonction de localisation par adresse cadastrale utilise les tables TVOIE, FANTOIR et PARCELLE de la géodatabase au modèle FONCIER de l’application arcOpole PRO Cadastre ou Foncier utilisée.

Les données des tables TVOIE et FANTOIR proviennent de l’intégration des données des fichiers MAJIC (DGFiP ou CEREMA) des données « Non-bati », dites Parcelles attributaires (cf. Chapitre 5.5.5.3 Présentation fichier NBAT MAJIC). Elles permettent de remplir la liste déroulante des propositions des libellés de voie en fonction de la saisie effectuée.

Les données géoréférencées de la table graphique PARCELLE proviennent des données des EDIGEO des parcelles. Elles permettent de localiser la parcelle sur le plan.

Les données d’adresse, ou plus précisément le champ RIVOLI, de la table graphique PARCELLE proviennent du croisement avec les données attributaires de la table DGI_PAR (Fichier « Non-bati » MAJIC).

►     Parcelle rejetée :

Si un identifiant de parcelle graphique (EDIGEO) n’est pas présent dans la table attributaire DGI_PAR (MAJIC), elle est dite « Parcelle rejetée ». Elle est remarquable sur la carte car sa couleur est différente des autres parcelles (souvent grise). Dans ce cas, la parcelle graphique n’au aucune donnée attributaire provenant des données MAJIC et ne peut donc pas avoir le champ RIVOLI renseigné.

Cette parcelle ne pourra donc jamais être localisée par son adresse cadastrale, car elle n’en a pas.

►     Parcelle non graphique :

Si un identifiant de parcelle attributaire DGI_PAR (MAJIC), n’est pas présent dans la table graphique des parcelles (EDIGEO), elle est dite « Parcelle non graphique ». Elle ne peut pas être visible dans la carte car elle n’a pas de données graphiques. Cependant, cette parcelle non graphique a un code RIVOLI associé à un libellé de voie de la table FANTOIR.

Cette parcelle ne pourra donc jamais être localisée par son adresse cadastrale car elle n’est pas géoréférencée.

En revanche, son adresse pourra être affichée dans la liste déroulante de la fonction de localisation par adresse qui pourrait ne trouver aucune parcelle à localiser puisqu’il n’y aurait aucune parcelle graphique associée.

!          Dans le cas d’une intégration éventuelle des adresses du fichier TOPO, il y aurait encore plus de libellés de voie qui pourraient s’afficher dans la liste déroulante de la fonction de localisation par adresse et ne trouver aucune parcelle à localiser puisqu’il n’y aurait aucune parcelle graphique associée.