• Introduction
  • Généralités
    • Réglementation DT-DICT
    • Notions de base
      • Le Guichet Unique
      • Les classes de précision
      • Le formulaire DT-DICT
      • Une mise en situation
  • Principes
    • Présentation
    • Flux de traitement d’une déclaration
      • DT, DICT et DT-DICT conjointes
        • Dépose
        • Traitement
        • Validation
        • Envoi
      • ATU – Avis informatif
        • Archivage
      • ATU – Avis consultatif
        • Validation
    • Utilisateurs
      • Définition
      • Exemple d’organisation
  • Généralités
    • Connexion à l’application
    • Présentation ARCOPOLE PRO DT-DICT
  • Carte
    • Navigation
    • Légende
    • Consultation
    • Mesures
    • Localisation d’un point
    • Google StreetView
  • Courriels
    • Prise en compte
    • Filtre
  • Grille
    • Consultation
    • Filtres(s)
    • Historique
  • Fiche
    • Demande
    • Réponse
  • Statistiques
  • Tableaux de bord
    • À traiter
      • Actions possibles sur la déclaration
      • État de la demande
    • En cours
    • Filtrées
    • Visibles
  • Déclaration
    • Collecte des déclarations
      • Import XML
      • Interrogation boite(s) Courriels exploitant(s)
      • Saisie manuelle d’une déclaration
        • Saisie de l’emprise des travaux
          • Saisie d’un polygone
          • Saisie libre
          • Création de l’emprise à partir de coordonnées en GML
          • Modification de l’emprise
          • Suppression d’une emprise
          • Suppression de toutes les emprises
          • Annulation de la saisie d’une emprise
          • Validation de la saisie d’une emprise
        • Saisie des informations associées à la déclaration
          • Onglet Informations générales
          • Onglet Responsable
          • Onglet Récépissé
          • Onglet Projet
          • Onglet Investigations
          • Onglet Documents
    • Traitement d’une déclaration
      • Consultation et complément de la réponse à la déclaration
      • Vérification des plans associés à la réponse à la déclaration
      • Ajout ou modification de format de plan vectoriel
      • Production d’un plan supplémentaire
      • Ajout d’un document complémentaire au dossier de réponse
      • Personnalisation du message envoyé avec le courriel de réponse
      • Fin de traitement de la déclaration
    • Validation de la réponse à une déclaration
      • Rejet
      • Validation
    • Envoi de la réponse à une déclaration
  • Filtrage
  • Gestion documentaire
    • Accès
      • Demande déposée mais non validée
      • Demande validée
    • Interface
    • À savoir