Introduction
Généralités
Principes
Généralités
Carte
Courriels
Grille
Fiche
Statistiques
Tableaux de bord
Déclaration
Collecte des déclarations
Traitement d’une déclaration
Consultation et complément de la réponse à la déclaration
Vérification des plans associés à la réponse à la déclaration
Production d’un plan supplémentaire
Ajout d’un document complémentaire au dossier de réponse
Personnalisation du message envoyé avec le courriel de réponse
Fin de traitement de la déclaration
Validation de la réponse à une déclaration
Envoi de la réponse à une déclaration
Filtrage
Gestion documentaireÀ cette étape, la déclaration est à l’état
« Déposée ».
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Cela
signifie que la déclaration a été enregistrée dans l’application et que les
opérations suivantes ont été réalisées :
► Création du polygone d’emprise
associé à la zone de travaux ;
► Calcul de l’impact sur les réseaux
de l’exploitant (réseau(x) concerné(s) ou pas) ;
► Génération des plans (atlas)
associés à la réponse à envoyer ;
► Production des plans vectoriels
associés à la réponse.

Le
traitement consiste donc à :
► Consulter et compléter
éventuellement la réponse proposée par l’application ;
► Vérifier les plans générés par
l’application ;
► Produire un plan supplémentaire si
nécessaire ;
► Ajouter un document complémentaire à
joindre ou pas à la réponse ;
► Personnaliser le message envoyé avec
la réponse par courriel ;
► Validation de l’ensemble des
éléments de réponse.
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Action |
Résultat |
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Accès à l’ensemble des informations associées à la réponse à la
déclaration. |
Le volet
« Réponse » de la fiche d’informations propose un assistant pour
saisir er compléter la réponse à apporter à une déclaration.
Ce volet
est détaillé au Chapitre 8.2
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Action |
Résultat |
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Accès de la liste des documents associés au dossier de réponse à la
déclaration. |

Figure 25 : Gestion documentaire –
documents associés au dossier de réponse à une déclaration
Les plans
associés sont des documents de type « Plan de réseau ».
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Action |
Résultat |
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Téléchargement et/ou visualisation du plan associé à la réponse à la
déclaration. |

Cette
fonction est accessible à partir de la fenêtre de gestion documentaire associée
au dossier de réponse à une déclaration (uniquement à l’état
« Déposée » donc non « Traitée ») :

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Action |
Résultat |
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Accès à l’interface des documents :
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Accès à la fenêtre de production d’un plan supplémentaire. |
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Figure 26 : Gestion documentaire – production
d’un plan supplémentaire |
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Choix de la taille du
plan (A4 à A0). |
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Choix du rendu du
plan (couleur ou noir et blanc). |
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Action |
Résultat |
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Enregistrement de la demande de création d’un plan supplémentaire. |
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Annulation de la création du plan. |
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La création
d’un plan supplémentaire nécessite de relancer le processus de création des
plans.

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Action |
Résultat |
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Fermeture de la fenêtre de gestion documentaire. |
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Création du plan supplémentaire. |

Le plan
supplémentaire est de type « Plan supplémentaire de réseau » et par
défaut, est envoyé avec la réponse à la déclaration.
Cette
fonction est accessible à partir de la fenêtre de gestion documentaire associée
au dossier de réponse à une déclaration :

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Action |
Résultat |
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Accès à l’interface des documents :
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Accès à la fenêtre d’ajout d’un document complémentaire. |

Figure 28 : Gestion documentaire – ajout d’un
document complémentaire
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Action |
Résultat |
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Sélection du document complémentaire à associer au dossier de réponse. |

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Action |
Résultat |
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Ajout du document complémentaire au dossier de réponse. |
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Annulation de l’ajout d’un document complémentaire. |
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Le document
complémentaire est de type « Document complémentaire » et par défaut,
est envoyé avec la réponse à la déclaration.
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Action |
Résultat |
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Suppression du document complémentaire à associer au dossier de
réponse. |
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Action |
Résultat |
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Ouverture de la fenêtre de personnalisation du message. Ici, dans le cas d’une Demande déposée. |
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Ouverture de la fenêtre de personnalisation du message à envoyer au
Responsable avec la réponse à la DT. Ici, dans le cas d’une Demande traitée. |
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Ouverture de la fenêtre de personnalisation du message à envoyer au
Responsable avec la réponse à la DICT. Ici, dans le cas d’une Demande traitée. |

Figure 27 : Message personnalisé envoyé
avec le courriel de réponse
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Action |
Résultat |
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Prise en compte du message personnalisé. |
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Annulation de la saisie du message personnalisé. |
Lorsque le
traitement de la déclaration est achevé, il est nécessaire de transmettre le
dossier pour validation avant envoi.
Cette
opération est réalisée à partir de la fiche d’informations de la déclaration.
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Action |
Résultat |
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Passage de la déclaration à l’état « Demande traitée ». |