CGU/CGV
Conditions Générales d'Utilisation des Logiciels
Les présentes conditions d'utilisation des logiciels établissent les modalités spécifiques relatives à l'utilisation des logiciels fournis par 1Spatial.
Conditions Générales Maintenance Logiciels
Les présentes conditions générales prévoient les engagements de support et maintenance conclus entre 1Spatial et le Client à la suite de l’implémentation d'une solution SIG.
Conditions Générales Hébergement IaaS
Les présentes conditions générales prévoient la manière dont 1Spatial réalise un service d’hébergement de solutions logicielles en mode IaaS permettant au Client d’accéder à distance aux dites Solutions Logicielles via une connexion Internet, par l’intermédiaire d'un tiers hébergeur.
Conditions Générales Implémentation Logicielle - Assistance technique
Les présentes conditions générales définissent les modalités selon lesquelles 1Spatial, éditeur de logiciels spécialisé dans les systèmes d’information géographique, fournit des services d’implémentation de ses logiciels (dont les conditions d’utilisation sont stipulées dans les CGU/CGV Licences et Maintenance) ainsi que de l’assistance technique au sein de l’environnement du Client.