Syndicat Mixte du Beaujolais

Contexte et objectifs

Créé en 2010, le Syndicat Mixte du Beaujolais – SMB – situé entre Lyon, Mâcon et Roanne, représente la moitié nord du département du Rhône.  C’est à la suite de la réforme territoriale et du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, que les 13 intercommunalités du Pays Beaujolais se sont regroupées en 4 intercommunalités : 2 communautés de communes (CC Beaujolais Pierres Dorées et CC Saône-Beaujolais) et 2 communautés d’agglomération (CA Villefranche Beaujolais Saône et CA Ouest Rhodanien). Le SMB rassemble à présent 116 communes sur un territoire de 1 500km2.

Le Syndicat Mixte du Beaujolais exerce plusieurs missions en faveur du développement du territoire Beaujolais, dont :

• L’aménagement du territoire avec l’élaboration et le suivi d’un Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et la mise en place d’un Plan Paysage,
• L’animation du développement local qui comprend la mise en œuvre du label « UNESCO Global Geopark »,
• La Politique d’Accueil, dont l’objectif est d’aider des nouveaux actifs à s’installer dans les secteurs ruraux du Beaujolais,
• Le développement de la filière bois avec la Charte Forestière du Beaujolais.

Porteur de la démarche SIG pour l’élaboration du SCoT, le SMB s’est initialement lancé dans la mise en place d’un système d’information géographique avec la volonté de mettre en œuvre plusieurs observatoires thématiques (urbanisme, activité économique) permettant de renforcer la connaissance des territoires et accompagner les décideurs dans leurs choix stratégies et projets d’aménagement à l’échelle du bassin de vie.

Face au besoin des communautés de communes d’intégrer le projet SIG non seulement à l'échelle globale du territoire mais également à des échelles plus locales des intercommunalités et des communes, le Syndicat mixte a été mandaté pour mettre en place un SIG fédérateur et mutualisé.

« Lorsque en 2014, l’État arrête d’instruire les permis de construire, il a fallu s’équiper d’un SIG pour instruire les documents d’urbanisme à l’échelle communale » indique Bertrand GIRARD, Chef de projet SCoT.

SIG Web fédérateur construit sur arcOpole PRO

Le SIG construit sur la solution arcOpole PRO exploite une architecture full web. Il fédère l’ensemble des données dans une base de données PostGis centralisée, et permet aux différents publics (élus, techniciens, secrétaires de mairie, administrations et différents acteurs du territoire) de partager des données thématiques et des applications à partir d’un Extranet Géographique. La solution installée sur un serveur dédié est hébergée dans les infrastructures d’hébergement Cloud de 1Spatial, localisées en France.

Le SIG arcOpole PRO permet de gérer les données à l'échelle du bassin de vie, et des différentes intercommunalités et communes. Elle met à la disposition de plus de 300 utilisateurs identifiés des données métiers spécifiques qui concernent les différents domaines de compétence des collectivités, tels que l’urbanisme, la voirie, la gestion des déchets, la gestion des réseaux (eau, assainissement non collectif et assainissement collectif, eau pluviale), le tourisme, l’environnement, l’agriculture, etc.

Plusieurs catégories d’usagers utilisent les outils. Alors que les gestionnaires dans les EPCI ont la possibilité de faire évoluer les données et de les actualiser, la majorité des utilisateurs utilise le SIG comme outil de suivi et d'évaluation des politiques d'aménagement et de développement du territoire, consultant, se localisant, faisant des requêtes et imprimant des cartes.

« Le SIG offre une véritable plate-forme de données partagées, qui aide les collectivités membres, pour suivre la politique de développement territorial, en compilant des cartes thématiques et des données évolutives au quotidien » explique Bertrand GIRARD

Instruction des documents d’urbanisme par les communes

Le SMB est compétent en matière de SCoT dont il doit assurer la compatibilité avec les documents d’urbanisme locaux. L’application spécifique de gestion du Cadastre, du PLU et de l’ADS, arcOpole PRO Foncier lui permet de mettre à disposition des communes une carte du cadastre en lien avec le logiciel d’Administration du Droit des Sols (R’ADS) et des fonctionnalités ergonomiques pour mettre à jour le PLU.

L’utilisation du SIG pour le suivi du foncier permet tous les ans de faire le point sur la situation en matière d’urbanisme.

Valoriser et préserver les coteaux viticoles

Un Plan de Paysage est en cours pour valoriser et préserver les coteaux viticoles, en lien avec la démarche Géoparc qui s’appuie sur la richesse et la diversité de la géologie beaujolaise.

Le Plan Paysage vise à anticiper l’évolution des paysages, valoriser la qualité du cadre de vie et permettre l’adaptation aux changements climatiques.

Un des objectifs du plan paysage est la remobilisation des Friches Viticoles, ces terrains précédemment exploités puis abandonnés par l’homme et colonisés par la végétation.

Pour appuyer la concertation entre les élus, agriculteurs, viticulteurs, associations, professionnels et habitants sur l’exploitation des parcelles laissés à l’abandon, une thématique spécifique a été créée dans le SIG afin de recenser les Friches Viticoles, et de manière plus large, de qualifier l’activité agricole pour toutes les parcelles du territoire. Le SMB a travaillé sur la méthode de construction des couches de manière que ces couches soient disponibles pour tous les EPCI.

Mêmes effets positifs auprès des élus où la solution a rapidement produit des résultats concrets :

« Au printemps 2020, l’utilisation du SIG pour analyser les données actualisées sur les friches viticoles ont permis de remettre en culture une dizaine d’hectares auparavant laissés en friche » se félicite Bertrand GIRARD.

L'outil en ligne donne accès à des données sur le territoire sous forme de données chiffrées, de rapports et des données cartographiques. La solution développée sous arcOpole PRO a été rapidement déployée et adoptée par l’ensemble des EPCI. Dans tous les bureaux, le SIG est accessible à tous et rassemble, de façon très visuelle, l’ensemble des indicateurs nécessaire au suivi des données.

Bénéfices

• Évaluation, observation, cohérence du développement territorial
• Accompagnement et suivi des procédures
• Gestion des compétences des communes
• Aide à la concertation entre les différents acteurs